Ville de La Baule-Escoublac . La mairie en ligne

Cadre de classement (séries A à L)

Le service des Archives de la ville exerce ses missions dans le cadre d'un contexte législatif et réglementaire bien déterminé. Veiller à la préservation des droits de l'administration et des citoyens, et à l'accès de ces derniers au patrimoine historique, fait partie intégrante de ses prérogatives.Pour ce faire, le service collecte, classe, conserve et communique l'ensemble desdocuments produits ou reçus par les services et établissements municipaux. Une politique de mise en valeur culturelle du patrimoine conservé est conduite en fonction des événements (commémorations, journées européennes du patrimoine) ou des enrichissements documentaires.

Le service accueille sur place, au sein de l'Hôtel de Ville - 7 avenue Olivier Guichard - le public de chercheurs :
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h.

Série A - Lois et Actes du pouvoir central série A (pdf - 1 Mo)
Série B - Actes de l'administration départementale série B (pdf - 296 Ko)
Série C - Bibliothèque administrative série C (pdf - 428 Ko)
Série D - Administration générale de la commune série D (pdf - 31 Ko)	Section 1. Conseil Municipal section 1D (pdf - 457 Ko) * Délibérations du Conseil Municipal 1D ¹Section 2. Actes de l'administration municipale section 2D (pdf - 528 Ko) * Arrêtés du Maire 2D ¹* Services techniques 2D ²* Service du personnel 2D ³* Urbanisme 2D ⁴Correspondance 2D ⁵Section 3. Administration de la Commune section 2D (pdf - 528 Ko)* * Plan d'Extension d'Embellissement et d'Assainissement (P.E.E.A) 3D ¹* Projet d'aménagement de la commune 3D ²* Plan d'Urbanisme Directeur (P.U.D) 3D ³* Mesures de sauvegarde du littoral 3D ⁴* Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) 3D ⁵* Urbanisme Front de Mer. Secteur 6bis 3D ⁶* Servitudes 3D ⁷* Projets d'urbanisme régionaux. S.D.A.U 3D ⁸* Plans de déveleoppement 3D ⁹* Lotissements 3D ¹⁰* Permis de construire 3D ¹¹* Affiches et placards 3D ¹²* Archives 3D ¹³* Permis de construire. Immeuble collectif. Territoire de la Commune 3D ¹⁴* Le Pouliguen. Pornichet, le Guézy. La Baule 3D ¹⁵* Agglomérations 3D ¹⁶* Nom et siège administratif de la Commune 3D ¹⁷* Armoiries 3D ¹⁸Section 4 . Contentieux section 4D (pdf - 390 Ko) * Procès intentés à la commune ou engagés par elle 4D ¹* Assurances 4D ²
Série E.Etat civil
Série F - Population - Economie sociale - Statistiques série F (pdf - 70 Ko)	Section 1 . Population section 1F (pdf - 1 Mo) Mouvement de la population 1F ¹Recensement quinquennal 1F ²Section 2 . Commerce et industrie section 2F (pdf - 544 Ko) Chambre de commerce et d'industrie 2F ¹Commerce, industrie, artisanat 2F ²Agences immobilières 2F ³Hôtellerie 2F ⁴Section 3 . Agriculture section 3F (pdf - 682 Ko) Organisations agricoles 3F ¹Cultures et plantations 3F ²Elevage 3F ³Sociétés de courses 3F ⁴Centre équestre 3F ⁵Concours hippiques 3F ⁶Animaux nuisibles 3F ⁷Météorologie 3F ⁸Recensement agricole 3F ⁹Vaccination des bovins 3F ¹⁰Section 4 . Subsistances section 4F (pdf - 308 Ko) Marchés de La Baule-Escoublac 4F ¹Syndicat intercommunal de l'abattoir 4F ²Foires 4F ³Boulangeries et autres denrées 4F ⁴Affichage et contrôle des prix 4F ⁵Section 5 . Statistique générale section 5F (pdf - 1 Mo)* Statistique générale 5F ¹Section 6 . Mesures d'exception section 6F (pdf - 676 Ko) section 6Fbis (pdf - 211 Ko)* Législation sur les loyers 6F ¹Restrictions à la consommation 6F ²Ravitaillement pendant la guerre de 1914-1918 6F ³Ravitaillement pendant et après la guerre de 1939-1945 6F ⁴Section 7 . Travail section 7F (pdf - 861 Ko) Fermeture hebdomadaire des commerces 7F ¹Conseil des Prud'hommes 7F ²Syndicats patronaux et ouvriers, syndicats mixtes, associations 7F ³Chômage 7F ⁴*Conflits sociaux, grèves 7F ⁵
Série G - Contributions - administrations financières série G (pdf - 1 Mo)	Section 1 . Impôts directs section 1G (pdf - 711 Ko) Cadastre 1G ¹Assiette, répartement et perception des impôts directs 1G ²Déclarations de voitures, chevaux, billards, chiens 1G ³Mandements de répartition des contributions directes 1G ⁴Section 2 . Impôts extraordinaires section 2G (pdf - 726 Ko) section 2G (pdf - 726 Ko) Impôts extraordinaires 2G ¹Section 3 . Rapports de la Commune avec les adminsitrations au point de vue financier section 3G (pdf - 208 Ko) section 3Gbis (pdf - 941 Ko)* Contributions directes, indirectes et droits réunis 3G ¹Poste, télégraphe, téléphone 3G ²Poids et mesures 3G ³Douanes 3G ⁴
Série H - Affaires militaires section 3K (pdf - 685 Ko)	Section 1 . Recrutement Conscription et levées d'hommes antérieures à 1818 1H ¹Tableaux de recensement à partir de 1818 1H ²Réserve et armée territoriale 1H ³Marine 1H ⁴Affectation collective de défense 1H ⁵Section 2 . Administration militaire* Gendarmerie, troupes de passage 2H ¹Recensement des chevaux, juments et mulets 2H ²Recensement des moyens de transport 2H ³Recensement des pigeons voyageurs 2H ⁴Garde-Côtes 2H ⁵Anciens combattants 2H ⁶Recensement des hôtels 2H ⁷Section 3 . Garde nationale et sapeurs-pompiers* Garde nationale 3H ¹Corps des sapeurs-pompiers. Organisation 3H ²Corps des sapeurs-pompiers. Personnel 3H ³Corps des sapeurs-pompiers. Equipement 3H ⁴Corps des sapeurs-pompiers. Rapports d'accidents, d'incendies 3H ⁵Section 4 . Mesures d'exception et faits de guerre* Guerre de 1870 4H ¹Guerre de 1914-1918 4H ²Guerre de 1939-1945 4H ³Guerre d'Indochine 4H ⁴*Guerre d'Algérie 4H ⁵
Série I - Police - Hygiène publique - Justice série I (pdf - 182 Ko)	Section 1 . Police locale, urbaine, rurale section 3Gbis (pdf - 941 Ko) Commissariat de police 1I ¹Police de la station 1I ²Rapports journaliers du commissariat de police 1I ³Cérémonies, fêtes et deuils publics officiels 1I ⁴Casino 1I ⁵Débits de boisons 1I ⁶Cinéma 1I ⁷Autorisations de tirs aux canards, aux pigeons 1I ⁸Marchés, commissionnaires 1I ⁹Autorisations de baignades 1I ¹⁰Forains et nomades 1I ¹¹Hôtels et meublés 1I ¹²Prostitution 1I ¹³Chiens errants et police de la rage 1I ¹⁴Crimes, délits 1I ¹⁵Cimetière 1I ¹⁶Sinistres 1I ¹⁷Réglementation de la voirie 1I ¹⁸Commerce sur la voie publique 1I ¹⁹Circulation 1I ²⁰Autocars et voitures de place, taxis 1I ²¹Police de la pêche 1I ²²Police de la chasse 1I ²³Enlèvement des ordures ménagères 1I ²⁴Ravalement décennal des immeubles 1I ²⁵Section 2 . Police générale section 2I (pdf - 1 Mo)* Passeports 2I ¹Police du roulage et des chemins de fers 2I ²Délit de voirie 2I ³Colportage 2I ⁴Publicité 2I ⁵Troubles de l'ordre public, grèves 2I ⁶Sécurité publique 2I ⁷Associations 2I ⁸Etrangers 2I ⁹Section 3 . section 3I (pdf - 318 Ko)* Formation du jury 3I ¹Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers 3I ²Section 5 . section 5I (pdf - 277 Ko) Réglements sanitaires, bureau et association d'hygiène 5I ¹Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres 5I ²Surveillance des euax 5I ³Médecins et pharmaciens, vaccinations, dispensaire, ambulances 5I ⁴Maladies contagieuses, épidémies 5I ⁵Mesures et service de désinfection 5I ⁶Décharges et dépôts d'immondices 5I ⁷Tueries 5I ⁸*Surveillance du bétail, épizooties 5I ⁹
Série K - Elections et Personnel série K (pdf - 595 Ko)	Section 1. Elections. section 1K (pdf - 795 Ko) Listes éléctorales. 1 K ¹Plébiscites et référendums. 1 K ²Elections du président de la République. 1K ³Election légilatives. 1K ⁴Elections au Sénat. 1K ⁵Elections au Conseil d'Arrondissement. 1K ⁶Elections au Conseil Général. 1K ⁷Elections municipales. 1K ⁸Elections à la Chambre des Métiers. 1K ⁹Chambre de commerce. 1K ¹⁰Tribunal de commerce. 1K ¹¹Conseil des Prud'hommes. 1K ¹²Chambre d'Agriculture. 1K ¹³Elections Sécurité Sociale et Allocations Familiales. 1K ¹⁴Conseil municipal ; maires et adjoints ; commissions municipales. 1K ¹⁵Elections européennes.1K ¹⁶Section 2. Personnel municipal. section 2K (pdf - 633 Ko) Statuts et règlement du personnel communal. 2K ¹Effectifs du personnel communal. 2K ²Gestion du personnel communal. 2K ³Dossiers du personnel communal.2K ³Section 3. Protocole et distinctions honorifiques. section 3K (pdf - 685 Ko) Inauguration. 3K ¹Obsèques de personnalités. 3K ²Voeux annuels. 3K ³Réceptions de hautes notabilités. Drapeau. Hommages. 3K ⁴*Médailles et distinctions honorifiques. 3K ⁵
Série L - Finances de la commune série L (pdf - 488 Ko)	Série 1. Comptabilité section 1I (pdf - 975 Ko) Budgets et comptes. 1L ¹Programmes subventionnés. 1L ²Marchés. 1L ³Acquisitions de biens immeubles. 1L ⁴Echanges de biens immeubles. 1L ⁵Donations et cessions gratuites de biens immeubles à la commune. 1L ⁶Aliénations de biens immeubles communaux. 1L ⁷Section 2. Revenus et charges de la commune. section 2I (pdf - 1 Mo)* Emprunts amortis. 2L ¹Taxes et droits. 2L ²Chambre d'Industrie Climatique. 2L ³Régies de recettes. 2L ⁴Locations données à la commune. 2L ⁵Locations d'immeubles données par la commune. 2L ⁶Locations de logements communaux données par la commune. 2L ⁷Conventions. 2L ⁸*Salaires. Indemnités de logement, de fonction. 2L ⁹

Cadre de classement (séries M à W)

Série M - Edifices communaux - Monuments et établissements publics série M (pdf - 796 Ko)	Section 1. Edifices publics. section 1M (pdf - 167 Ko) Hôtel de ville de La Baule, av. de Lattre de Tassigny. 1M ¹Mairie annexe d'Escoublac, av. Henri Bertho. 1M ²Mairie annexe du Guézy. 1M ³Hôtel de ville, avenue des Evens. 1M ⁴Salle des fêtes, av. de Lattre de Tassigny. 1M ⁵Palais des congrés Atlantia. 1M ⁶Maison des Jeunes et de la Culture, av. d'Agen. 1M ⁷Salle des fêtes de Mazy, av. De Dampierre. 1M ⁸Salle des fêtes d'Escoublac. 1M ⁹Bâtiment des sapeurs pompiers, avenue du Capitaine Rochat. 1M ¹⁰Gendarmerie. 1M ¹¹Marché du Guézy. 1M ¹²Marché couvert, avenue des Ibis. 1M ¹³Bains-douches municipaux, avenue des Ondines. 1M ¹⁴Bureau de poste annexe et syndicat d'initiative, Les Ajoncs, avenue de l'Etoile. 1M ¹⁵Monument aux morts d'Escoublac. 1M ¹⁶Monument aux morts de La Baule. 1M ¹⁷Maison du tourisme. Syndicat d'initiative, place de la Victoire. 1M ¹⁸Perception aux Edelweiss, avenue de Lattre de Tassigny. 1M ¹⁹Perception avenue de Lattre de Tassigny (ex-hôtel de ville). 1M ²⁰Foyer-club pour personnes âgées, avenue Drevet et Verdier. 1M ²¹W.C publics du marché couvert et du jardin de la Victoire. 1M ²²Bloc sanitaire, avenue de la Plage. 1M ²³Bloc sanitaire du terre-plein des Salines, bloc sanitaire du camping. 1M ²⁴Blocs sanitaires. 1M ²⁵Bloc sanitaire sur la plage, face à l'avenue Delanoüe. 1M ²⁶Poste de secours-bloc sanitaire de la Plage Benoit. 1M ²⁷Blocs sanitaires du port de plaisance La Baule-Le Pouliguen. 1M ²⁸Châlet de nécessité à Escoublac. 1M ²⁹Bloc sanitaire face Concorde (avec poste secours) et face Rhuys. 1M ³⁰Poste sanitaire-poste de secours, face av. Léo Delibes. 1M ³¹Fours communaux. 1M ³²Aubettes de la cité du Rocher et de la Prévennerie. 1M ³³Kiosque à musique. 1M ³⁴Garage municipal, avenue Duruy. 1M ³⁵Serres municipales, avenues Duruy et Romano. 1M ³⁶Les Roches Rouges, avenue H. de Balzac. 1M ³⁷Maison de l'allée des Aulnes. 1M ³⁸Ateliers municipaux, avenue J. Mermoz. 1M ³⁹Section 2. Edifices du culte et cimetières. section 2M (pdf - 186 Ko)* Eglise St Pierre d'Escoublac. 2M ¹Chapelle de La Baule, place du Mal Leclerc. 2M ²Eglise Sainte Thérèse. 2M ³Eglise Notre Dame. 2M ⁴Calvaire de Saint Clair. 2M ⁵Calvaire d'Escoublac. 2M ⁶Presbytère d'Escoublac. 2M ⁷Cimetière d'Escoublac. 2M ⁸Cimetière de La Baule. 2M ⁹Constructions dans les cimetières. 2M ¹⁰Sépultures militaires. 2M ¹¹Section 3. Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance. section 3M (pdf - 240 Ko)* Dispensaire Fondation De Lapeyrouse. 3M ¹Section 4. Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences, d'art et de sport. section 4M (pdf - 796 Ko)* Deuxième école des garçons d'Escoublac. 4M ¹Ecole publique d'Escoublac, avenue Henri Bertho. 4M ²Ecole publique Georges Tanchoux. 4M ³Ecole maternelle, avenue Marguerite. 4M ⁴Ecole maternelle du Guézy. 4M ⁵Lycée climatique de Grand Air.4M ⁶Ecole maternelle Centre, avenue du Mal Joffre. 4M ⁷Ecole Paul Minot. 4M ⁸Groupe scolaire du Guézy. 4M ⁹Ecole des Edelweiss. 4M ¹⁰C.E.S. du Guézy. 4M ¹¹Groupe scolaire d'Escoublac. 4M ¹²Ecole de musique. 4M ¹³Terrain de sports de Méru à Escoublac. 4M ¹⁴Projet de terrain de sports derrière l'Hôtel des Postes de La Baule. 4M ¹⁵Salle Moreau Defarges / Salle de Tennis de La Baule Les Pins. 4M ¹⁶Salle Moreau Defarges. 4M ¹⁷Garden Tennis, avenue Gabrielle. 4M ¹⁸Piscine municipale. 4M ¹⁹Centre équestre stade François André. 4M ²⁰Circuit automobile d'Escoublac. 4M ²¹Terrain de sports d'Escoublac, avenue de Moulins De Rochefort. 4M ²²Terrain de sports et stand de tir d'Escoublac. 4M ²³Complexe sportif des Salines. 4M ²⁴Tennis club de La Baule Les Pins, avenue de l'Etoile. 4M ²⁵Boulodrome, place des Saline. 4M ²⁶Camping-caravaning municipal. 4M ²⁷Projet de terrains de sports abandonnés. 4M ²⁸Bibliothèque municipale. 4M ²⁹Section 5. Edifices divers. section 5M (pdf - 260 Ko)* Commissariat de police. 5M ¹Centre des Platanes, avenue des Platanes. 5M ²Villa Floréal, avenue Alsace-Lorraine.5M ³Projet de logements pour employés. 5M ⁴Villa Les Magnolias. 5M ⁵Maison, 58 avenue de La Morandais. 5M ⁶Usine-relais. 5M ⁷Saintes Marie des Anges. 5M ⁸
Série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux série N (pdf - 511 Ko)	Section 2. Bois. section 2N (pdf - 733 Ko) Bois. 2N ¹Section 3. Eaux. section 3N (pdf - 1 Mo)* Sources, fontaines, puits, ruisseaux, étiers. 3N ¹Mares et abreuvoirs. 3N ²*Etangs et marais. Marais salants. 3N ³
Série O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux série O (pdf - 251 Ko)	Section 1. Travaux publics et voirie en général. section 1O (pdf - 453 Ko) Plan des rues, places, ruelles, quais, etc...1O ¹Promenades publiques, parcs, jardins et squares. 1O ²Ponts, ponceaux, passerelles et passages à niveaux. 1O ³Dénominations des voies. 1O ⁴Classement des voies. 1O ⁵Chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemin ruraux.1O ⁶Plan de circulation. 1O ⁷Travaux de voirie. 1O ⁸Signalisation routière. 1O ⁹Eclairage des voies. 1O ¹⁰Routes nationales et départementales. 1O ¹¹Voirie privée. 1O ¹²Canalisations d'électricité. 1O ¹³Canalisations de gaz. 1O ¹⁴Numérotage des avenues 1O ¹⁵Egouts. 1O ¹⁶Adduction d'eau. 1O ¹⁷Section 2. Moyen de transport et travaux divers. section 2O (pdf - 810 Ko)* Chemin de fer. Tramways. 2O ¹Petits trains routiers, transports urbains et scolaires. 2O ²Construction des lignes téléphoniques et télégraphiques. 2O ³Carrières. 2O ⁴Fouilles et sondages. 2O ⁵Section 3. Navigation et régime des eaux. section 3O (pdf - 197 Ko)* Rivage maritime : protection, pollutions, sable et gravier. 3O ¹Ports de pêche, port de La Baule-Le Pouliguen, port de La Baule-Pornichet. 3O ²Plage et front de mer entre les avenues des Hirondelles et de Mazy. 3O ³Esplanade Benoit. 3O ⁴Gestion de la plage par l'Etat. 3O ⁵Gestion de la plage par la commune. 3O ⁶Concessions pour tentes et cabines accordées aux particuliers par la commune. 3O ⁷Police et sécurité de la plage. 3O ⁸Animation saisonnière de la plage. 3O ⁹Section 4. Aviation et transports aériens. section 4O (pdf - 200 Ko)* Aérodrome de La Baule Escoublac. 4O ¹Aérodrome de Saint-Nazaire-La Baule-Montoir. 4O ²Syndicat Intercommunal de l'Aéroport de La Baule-Pornichet-Le Pouliguen. 4O ³Aéro-Club. 4O ⁴*Transports aériens. 4O ⁵
Série P - Cultes série P (pdf - 600 Ko)	Section 1. Culte catholique. section 1P (pdf - 788 Ko) Chapelle de Pornichet 1P1 Nomination et installation de curés et desservants. 1P ²Rapports entre la commune et le clergé. 1P ³Conseil de Fabrique, personnel, correspondance. 1P ⁴Budgets de la Fabrique d'Escoublac. 1P ⁵Dons et legs. 1P ⁶Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat. 1P ⁷Dévolution des biens.1P ⁸
Série Q - Assistance et prévoyance	Section 1. Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. Personnel. 1Q ¹Salaires. 1Q ²Budget. Comptabilité. 1Q ³Administration. Fonctionnement. 1Q ⁴Secours aux indigents et aides divers. 1Q ⁵Don, legs, collestes. 1Q ⁶Affaires diverses.1Q ⁷Section 2. Oeuvres charitables.* Oeuvres charitables. 2Q ¹Section 3. Etablissements hospitaliers ; hospitalisations.* Etablissements hospitaliers ; hospitalisation. 3Q ¹Section 4. Institutions diverses.* Caisse d'épargne. Mont-de-piété. Caisse départementale ou régionale d'assurance contre le grêle, l'incendie, la mortalité du bétail, etc. Habitations à bon marché. Jardins ouvriers. 4Q ¹Section 5. Application des lois d'assistance et de prévoyance.* Pensions civiles et militaires. 5Q ¹Retraites ouvrières et paysannes. 5Q ²Allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés. Allocations aux réfugiés. 5Q ³Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre. 5Q ⁴Accidents du travail. 5Q ⁵Mutualité. Sociétés de secours mutuels. 5Q ⁶Section 6. Logements. *Logements. 6Q ¹
Série R - Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts série R (pdf - 305 Ko)	Section 1. Instruction publique. section 1R (pdf - 305 Ko) Caisse des écoles. 1R ¹Ecoles primaires. 1R ²Ecoles maternelles. 1R ³Personnel. 1R ⁴Effectifs. 1R ⁵Fonctionnement.1R ⁶Restauration scolaire. 1R ⁷Ecoles professionnelles. 1R ⁸Pupilles de la nation. 1R ⁹Colonies de vacances. Classes de découvertes. Centres aérés. 1R ¹⁰Collèges.1R ¹¹Bourses.1R ¹² Lycées. 1R ¹³Enseignements libre. Cours privés. 1R ¹⁴Santé scolaires. 1R ¹⁵Associations liées à l'ensaignement. 1R ¹⁶Section 2. Académies et sociétés savantes section 2R (pdf - 425 Ko) Centre hélio-marin. 2R ¹Thalassothérapie. Allergothérapie. 2R ²Sociétés artistiques et musicales. 2R ³Bibliothèque municipale et bibliothèque populaire. Souscriptions de livres. 2R ⁴Musées. 2R ⁵Monuments historiques et objets mobiliers classés. Sites classés et protégés. 2R ⁶Expositions artistiques. 2R ⁷Théâtres. 2R ⁸Cinémas. 2R ⁹Villages fleuris. Expositions florales. 2R ¹⁰Section 3. Sport et tourisme. section 3R (pdf - 392 Ko) Sport. 3R ¹Syndicat d'initiative. 3R ²Tourisme. 3R ³Camping-caravaning. 3R ⁴Section 4. Animation de la station. section 4R (pdf - 494 Ko) Folklore. 4R ¹Manifestation culturelle. 4R ²Centenaire de La Baule. 4R ³Manifestation sportive. 4R ⁴Animation de la station à travers la presse. 4R ⁵Demandes préalables à l'installetion d'animations. 4R ⁶Manifestation commerciale. 4R ⁷Congrès. 4R ⁸*Jumelage.4R ⁹
Série W - Archives contemporaines (depuis 1983)